Informations légales

Exclusion de responsabilité

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Renvois et liens

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Informations légales et Copyright

1. Contenu de l’offre en ligne

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2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects vers des sites Internet externes («liens») qui sont en dehors du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de l’auteur pourrait être engagée exclusivement dans le cas où celui-ci avait connaissance des contenus contraires à la loi et qu’il lui était techniquement possible d’en empêcher l’utilisation. L’auteur déclare donc expressément que les pages mises en lien étaient exemptes de contenus illégaux au moment de la création du lien. L’auteur n’a pas d’influence sur la conception actuelle et future et sur les contenus des pages mises en lien. Il décline donc toute responsabilité vis-à-vis de l’ensemble des contenus de toutes les pages mises en lien, ayant été modifiés après la création du lien. Cela vaut pour tous les liens et renvois créés au sein de l’offre Internet ainsi que pour les entrées externes dans les manuels utilisateur, forums de discussion et listes de diffusion configurés par l’auteur. N’est responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets, et en particulier des dommages découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations qui y sont diffusées, que le fournisseur des pages vers lesquelles l’auteur a renvoyé, et non la personne qui a simplement inséré un lien renvoyant vers ces publications.

3. Urheber- und Kennzeichenrecht

Dans toutes ses publications, l’auteur s’efforce de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes qu’il utilise, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes ou de recourir à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes libres de droit. Toutes les marques de fabrique et de commerce mentionnées sur notre site Internet et éventuellement protégées par des tiers relèvent sans exception des dispositions du droit des marques et du droit de la propriété applicables aux propriétaires enregistrés correspondant. La simple mention ne permet pas de déduire que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers. Le copyright relatif aux objets publiés ou édités par l’auteur lui-même demeure la propriété exclusive de l’auteur. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord exprès de l’auteur.

4. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

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5. Copyright et noms de marques

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